membre du Conseil national des villes

membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles

Au titre du Conseil national des villes

suppléant

président du conseil du développement du Grand Lyon

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

Conseil général des ponts et chaussées

membres du Conseil national des villes et du développement social urbain

3° Au titre des personnalités qualifiées

président 5e section au Conseil général des ponts et chaussées

membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture

président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées

représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Membres titulaires

président de section au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 3 avril 1992

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Au grade d'officier

président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004

« Le jury

président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004

ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 5e section « affaires d'aménagement et d'environnement » du Conseil général des ponts et chaussées

au Comité national de l'eau

au titre des représentants de l'Etat

représentants du ministre chargé de l'équipement

Titulaire

président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées

président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques

ingénieur général des ponts et chaussées

président de la 5e section (affaires d'aménagement et d'environnement) du conseil général des ponts et chaussées

ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe

président de section au conseil général des ponts et chaussées

directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau

président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques

au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes

Tour extérieur 1996

directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Lyon - L'Isle-d'Abeau

président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques

ingénieur général des ponts et chaussées

directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

représentants de l'administration

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement

représentants de l'administration

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

membres de la commission

représentants de l'administration

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

au nom du ministre du logement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

suppléant

membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

au nom du ministre de la culture et de la francophonie, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (loi du

susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

titulaire

membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens

au titre de représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports

tableau d'avancement (ponts et chaussées)

le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe

au titre de l'année 1993 est fixé

membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette

représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine architectural et urbain et des abords des monuments historiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du

modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports

au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

directeur, représentant le ministre chargé de l'équipement

membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace

au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels

directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace

au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du

modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets