Jean Frebault

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De: Jean Frebault
membre du Conseil national des villes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Au titre du Conseil national des villes
suppléant
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
suppleant
JORFTEXT000024519663(source JORF)
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Frebault (Jean)
président du conseil du développement du Grand Lyon
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021841698(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Jean Frebault
Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000813600(source JORF)
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Frebault (Jean)
président 5e section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Jean Frebault
président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Frebault (Jean)
président de section au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 3 avril 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-03"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000244726(source JORF)
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
Jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
JORFTEXT000000599521(source JORF)
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Frébault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 5e section « affaires d'aménagement et d'environnement » du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
president
JORFTEXT000000405799(source JORF)
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Frebault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la 5e section (affaires d'aménagement et d'environnement) du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="1999-03-19"
president
EQUV9910048S(source BODD)
nomination
25 Avril 199925/04/1999
De: Frébault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
président de section au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="1999-03-19"
president
JORFTEXT000000393180(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Frébault (Jean)
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
president
JORFTEXT000000739593(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Frébault (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000740560(source JORF)
promotion
24 Février 199824/02/1998
De: Frebault (Jean)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Tour extérieur 1996
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000751518(source JORF)
admission
21 Septembre 199721/09/1997
De: Frebault (Jean)
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Lyon - L'Isle-d'Abeau
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
president
JORFTEXT000000355015(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Frebault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Pollet (André)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
date_debut="1994-01-14"
JORFTEXT000000181121(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Frebault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
JORFTEXT000000713726(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Frebault (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (loi du
31 décembre 1913
susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (loi du"
JORFTEXT000000527911(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199303/05/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000163042(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199303/05/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000361261(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Frebault (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000178672(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Frebault (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:Mme Sauvage (Evelyne)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000347205(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Frebault (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 1993 est fixé
JORFTEXT000000347204(source JORF)
inscription
25 Mars 199325/03/1993
De: Frébault (Jean)
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Objet:
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
date_debut="1992-12-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000178071(source JORF)
renouvellement
26 Décembre 199226/12/1992
De: Jean Frébault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine architectural et urbain et des abords des monuments historiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine architectural et urbain et des abords des monuments historiques"
JORFTEXT000000358834(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du
31 décembre 1913
modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du"
JORFTEXT000000174781(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 199217/05/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000538934(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 199206/05/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
JORFTEXT000000722879(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Frebault (Jean)
directeur, représentant le ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000528209(source JORF)
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000719885(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jean Frébault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du
31 décembre 1913
modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du"
JORFTEXT000000172057(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 199130/06/1991
De: Frebault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace"
JORFTEXT000000171723(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000169771(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 199126/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.